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Oct 18, 2017 20:28:26

Bonjour,

Topoccases.com vous permet, gratuitement, de publier ce que vous avez à vendre, à louer ou simplement à annoncer, à peu près dans tous les domaines. A la suite de quoi les internautes qui consultent le site peuvent en prendre connaissance, tout aussi gratuitement.

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topoccases.com est un site internet accessible "tout public" y compris les mineurs d'âge. Nous vous remercions de bien vouloir en tenir compte. 

En acceptant les conditions ci-dessous, vous marquerez votre accord avec les lois européennes, entre autre et de manière non exhaustive concernant : la maltraitance, la pornographie, la pédophilie, le sexe, les armes et la drogue (les drogues incluent les médicaments soumis à ordonnance/prescription médicale) ainsi que le Commerce des animaux et des plantes

De notre côté, nous nous engageons à respecter votre vie privée, à protéger vos données personnelle et à respecter les règles de la Commission Nationale pour la Protection des Données

Afin de maintenir une ambiance courtoise sur le site, nous vous prions de bien vouloir prendre connaissance de ce qui suit, afin de marquer votre accord en connaissance de cause..

Tout ce qui se vend ou s'échange sur Topoccases.com doit pouvoir l'être en place publique, de sorte que tout ce qui s'écrit et tout ce qui se montre doit pouvoir être lu et vu par tout le monde.

Les personnes désireuses de faire commerce de leurs charmes sont priées de le faire sur les sites qui leurs sont dédiés.

La loi et le code civil du pays de résidence des intervenants ont force de loi pour chacun. En cas de litige grave entre un annonceur et Topoccases, les tribunaux du Grand-Duché de Luxembourg sont seuls compétents.

Il vous appartient de ne pas ignorer la loi de votre pays en matière de vente, d'achat, d'importation et d'exportation de marchandises.

Il vous revient également de vous renseigner, de manière non exhaustive, au sujet de la légalité des importation/exportation d'animaux et de plantes et de tout ce qui est sujet à "licence" - "permis" et autorisations diverses.

En tout état de cause, vous serez seul responsable de vos actes et écrits.

Dans le but principal de protéger les enfants, les propos de nature à troubler l'ordre public ne sont pas admis, quelle que soit leur formulation et de manière à préserver le caractère civil et universel du site, nous faisons appel à votre bienveillance concernant les annonces ayant trait à tout ce qui pourrait vous sembler "louche"

Nous insistons également pour que ne paraissent aucune annonce à caractère politique ou religieux car topoccases.com n'a pas vocation de tribune ou de forum politique et ces annonces seront retirées.

Topoccases.com n'est pas un intermédiaire commercial, ne possède aucun dépôt de marchandise, ne fait pas d'envoi de marchandise et n'accepte aucun paiement de marchandise.

En conséquence de quoi, Topoccases.com ne délivre pas de facture, n'offre aucune garantie pour les objets des annonces et ne saurait être considéré comme partie prenante en vue d'éventuel remboursement.

Topoccases.com décline expressément toute responsabilité vis-à-vis des annonceurs publicitaire, des liens contenus dans les annonces et les publicités.

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Un système de cotation est mis en oeuvre de manière à assurer la réputation des vendeurs, quelle que soit l'issue de la transaction. Nous vous enrourageons vivement à vous en servir, avant et après toute transaction.

Cordialement,

le Team

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